Le projet de recherche ANR « Réalités de l’ordre négocié » (ON-REAL, ANR-22-CE53-0004), coordonné par le professeur Frédéric Géa (Université de Lorraine) aux côtés de la professeure Florence Bergeron (Université de Montpellier), poursuit ses travaux initiés en janvier 2023. Les 30 et 31 janvier 2024, une délégation montpelliéraine s’est ainsi déplacée à Nancy pour des séminaires qui ont permis de progresser tant sur le volet théorique ou conceptuel du projet que sur sa dimension analytique, en présence d’une partie des chercheurs impliqués (Lucas Bento de Carvalho, Lauriane Enjolras, Alexia Gardin, Marguerite Kocher, Arnaud Lucchini, Romain Marié, Sophie Selusi, etc., outre les responsables du projet) mais également de doctorants et d’étudiants (de master 2, de l’Université de Montpellier et de l’Université de Lorraine) prenant part à ces travaux, conformément au dispositif prévu.
La première séquence de ce séminaire a permis, le mardi, de déplier la question des « réalités » – au pluriel – de l’ordre négocié, en mettant en discussion les compréhensions ou appréciations dont elle peut faire l’objet, notamment au regard de l’opposition entre les approches quantitative et qualitative ou en considération de grilles de lecture récemment mises en avant. La perspective se voulait, de la sorte, critique (du point de vue théorique). Fut au cœur de cette discussion le concept d’autonomie collective, envisagé sous l’angle du pluralisme juridique. Les réflexions développées il y a un siècle par d’importants auteurs, tels que Georges Gurvitch, ont constitué des points d’ancrage pour un décryptage théorique de certaines tendances et hypothèses que les travaux analytiques portant sur le contenu des accords collectifs ont, dans le cadre de ce projet, fait émerger ou apparaître – en prenant, à maints égards, à rebours les grilles d’analyse usuelles voire dominantes dans le champ disciplinaire du droit.
La seconde séquence, organisée le mercredi, était consacrée à la présentation des investigations approfondies conduites dans le champ des conventions et accords collectifs afin de cerner la nature des rapports qui se nouent – par-delà le prisme du droit étatique – entre les niveaux de négociation de l’entreprise et de la branche. Les travaux, tout à fait remarquables, présentés par des doctorants et des étudiants à travers de multiples entrées thématiques (mesures relatives aux salariés en situation de handicap, QVT, garanties collectives complémentaires, CDD, travail temporaire et contrats de chantier ou d’opération, temps de travail, salariés aidants, GPEC et GEPP, etc.), ont fait ressortir des « réalités » qui restent le plus souvent dans l’angle mort des recherches – et pas uniquement en sciences juridiques. Les éclairages qu’ils ont apportés et les échanges qui les ont suscités ont ainsi permis de nourrir et d’enrichir le volet théorique du projet à partir de son ancrage « empirique ».
Prochain rendez-vous collectif majeur : les 21 et 22 mai 2024, où il s’agira, sous la houlette des professeurs Frédéric Géa, Clémentine Legendre et François Ost, de penser et d’appréhender – en perspective théorique, à la faveur d’une montée en généralité des réflexions – « les usages, fonctions et finalités du droit ».
