La troisième édition des Rencontres du conseil d'état en droit du travail - dénommées Rencontres de Nancy par les conseillers d'état eux-mêmes - s'est tenue ce vendredi 8 novembre 2019, dans la Salle des Assemblées de la Faculté de droit, sciences économiques et gestion de Nancy.
Mises en place en 2016 à l'initiative du Président Denis Piveteau et de Madame Gaëlle Dumotier, ces Rencontres, dont l'organisation a été dès l'origine confiée au Professeur Frédéric Géa (Institut François Gény), permettent de réunir à Nancy une délégation de conseillers d’état et un panel - évolutif d'une année sur l'autre - de Professeurs parmi les plus éminents dans le champ du droit du travail, et venus de toute la France. Il s'agit, en marge des schémas classiques (et des colloques faisant se succéder des monologues), de mener une discussion approfondie, directe, franche, dans un climat de parfaite confiance, sur les principaux arrêts rendus par le Conseil d’État en matière de droit du travail au cours des derniers mois. Ce sont, non seulement, les solutions et orientations jurisprudentielles déjà retenues par la Haute juridiction, mais également les questions émergentes dans le contentieux administratif qui donnent lieu à des échanges argumentés. Le dialogue s'est révélé, cette année encore, extrêmement fécond et constructif.
Étaient présents, du conseil d’état : Madame Maud Vialettes (présidente de la 4ème chambre), Madame Pascale Fombeur (présidente de la 1ère chambre), Madame Gaëlle Dumortier (assesseur à la 1ère chambre), Monsieur Raphaël Chambon (rapporteur public à la 4ème chambre) et Monsieur Olivier Fuchs (rapporteur à la 4ème chambre). Il étaient accompagnés du président et d'un conseiller de la 3ème chambre de la cour administrative d'appel de Nancy, ainsi que d'un représentant du tribunal administratif. Ont fait le déplacement pour prendre part à cette journée de travail des universitaires parmi les plus éminents en droit du travail, en l'occurrence les professeurs Gérard Couturier, Geneviève Pignarre, Marc Véricel, Franck Petit, Jean-Philippe Lhernould, Stéphane Vernac, Dirk Baugard, Yannick Pagnerre. Ces derniers se sont ainsi associés à des enseignants-chercheurs de l'Institut François Gény (Alexia Gardin, Marguerite Kocher, Barbara Palli, Raphaël Dalmasso...) spécialisés en droit du travail pour constituer, autour du professeur Géa, la délégation d'universitaires prenant part à ces rencontres.
Cet événement s'inscrit dans le cadre du programme de recherche ANR sur "l'avenir du droit du travail".
(Photos : Franck Petit)
