A l'occasion de la 3e édition de la Summer school d'Épinal, nous avons eu le plaisir de nous entretenir avec ses trois organisateurs : Laurent SEUROT, Professeur de droit public, Directeur de l'IRENEE (Université de Lorraine / IRENEE UR7303) ; Patrice ADAM et Jean-Baptiste THIERRY, Professeurs de droit privé (Université de Lorraine, IFG UR7301). Ils ont bien voulu apporter leurs "regards croisés" pour présenter cet événement, qui aura lieu du 1er au 4 juillet 2025 à Épinal (site d'Épinal de la Faculté DSEG de Nancy).
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Pourquoi avoir choisi cette thématique "Les principes directeurs du procès" ?
La Summer school s'adressant prioritairement aux doctorants en droit, quelle que soit leur discipline de prédilection, nous nous efforçons de choisir des thèmes transversaux, qui intéressent toutes les disciplines du droit public et du droit privé. L'année dernière, le thème retenue était celui de la faute, vue sous ses "angles morts" : le but était d'en voir les aspects les moins étudiés, les plus originaux. Cette année, le thème que nous avons choisi relève de la procédure et concerne toutes les disciplines. En effet, qu'il soit pénal, civil, social, administratif ou constitutionnel, le procès est soumis à des évolutions importantes, qui sont communes aux différents champs du droit, que l'on songe au droit de la preuve ou à l'influence des théories du management, des nouvelles technologies, etc.
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Quels sont les enjeux en droit public et en droit privé ?
Les évolutions actuelles qui affectent le procès peuvent présenter des points de convergence ou de divergence qu'il est intéressant d'étudier pour percevoir les évolutions à venir. Par exemple, la question de la preuve a connu des changements importants en droit du travail, qui ne sont pas sans rapport avec les questions de preuve en matière pénale, et que l'on retrouve aussi dans le droit de la fonction publique. De même, l'essor du contentieux constitutionnel fait apparaître une nouvelle forme de procès, nécessairement inspirée des procès plus classiques. Autre exemple : les jurisprudences constitutionnelle et administrative ont récemment reconnu l'existence, en matière disciplinaire, d'un droit de garder le silence avec, pour corollaire, le droit pour la personne disciplinairement poursuivie de se voir notifier ce droit. Il paraît intéressant de voir comment ce droit doublement « étranger » (qui vient, d'une part, des États-Unis et est issu, d'autre part, du droit pénal) s'acclimate à la matière disciplinaire, qui est de nature principalement administrative.
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Quels sont vos objectifs pour cette 3e édition ?
Comme pour les éditions précédentes, l’objectif est d’enrichir l’analyse juridique par la confrontation des points de vue et de sensibiliser les participants à la transversalité des problématiques. La participation de nombreux intervenants extérieurs à l'Université de Lorraine constitue un enrichissement supplémentaire, de même que celle d’un collègue économiste. La Summer school présente par ailleurs la particularité de se dérouler dans un lieu dédié : le campus Maix de la faculté à Épinal. Il s'agit d'un environnement privilégié, qui permettra aux différents participants d'échanger dans un cadre agréable, entre eux et avec les intervenants.
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Quelques mots pour finir pour donner envie aux doctorants et étudiants à participer à la Summer school d'Épinal ?
À l'issue de l’édition de l’an dernier, nous avions demandé aux participants, de manière anonyme, d'évaluer la qualité de la formation et, plus généralement, de leur séjour à Épinal. Les résultats ont été très positifs et c’est précisément pour cette raison que nous avons décidé d’en faire une nouvelle cette année, sur le modèle de celle de l'an dernier. On a néanmoins adapté un peu le format pour coller au mieux aux retours qui nous ont été faits par les participants à la précédente édition. L'une des nouveautés cette année sera l’organisation d’ateliers doctoraux, en plus des heures d’enseignement, que l’on a un peu réduites. Ces ateliers, d’une durée totale de cinq heures, permettront aux doctorants de présenter leur travaux et d'en discuter avec les autres participants et avec les enseignants-chercheurs présents.