[Recherche] Le Contrat de Membre Associé devient la Convention de Chercheur Associé

Le CMA, Contrat de Membre Associé évolue et devient la CCA, la Convention de Chercheur Associé. Factuel est allé à la rencontre d'Alain Hehn, vice-président au Conseil Scientifique qui nous en dit plus sur l'évolution de ce dispositif.

Pouvez-vous nous présenter le dispositif de CMA désormais CCA ?

Alain Hehn : "Le Contrat de Membre Associé (CMA) était en vigueur à l’Université de Lorraine depuis 2015. Après plus de huit ans de pratique et suite à des demandes émises par plusieurs unités de recherche, il s’est avéré nécessaire d’étudier à nouveau les conditions permettant l’établissement d’un CMA.

Le CMA permet notamment à un enseignant-chercheur ou chercheur ayant déjà un rattachement principal dans une unité de recherche d’un autre établissement d’enseignement supérieur, à un praticien hospitalier, à un docteur de l’UL nouvellement diplômé ou encore à un enseignant du second degré de pouvoir être associé à une unité de recherche de l’Université de Lorraine par la mise en place d’un contrat spécifique. Le CMA permet ainsi d’officialiser l’association avec l’unité de recherche voulue et d’accéder à certains services (compte UL, accès aux locaux de l’unité, accès aux ressources documentaires depuis les locaux de l’UL, …)

Pour réfléchir à l’évolution du CMA, un travail a été réalisé entre septembre 2023 et avril 2024. Ce travail a commencé par une enquête interne réalisée auprès d’unités de recherche ayant des besoins variés. Un petit groupe de travail composé notamment de deux membres du Conseil Scientifique a ensuite travaillé sur des modalités nouvelles basées sur les besoins identifiés. Le résultat de ce travail a finalement été complété par la DAJ pour les points d’ordre juridique.

La nouvelle version du CMA, soumise au Conseil Scientifique du 7 mai, au CSA du 13 juin et qui vient d’être validée par le Conseil d’Administration de l’Université de Lorraine le 2 juillet, prend en compte une grande partie de ces différentes propositions et modifications."

Quelles sont les principales évolutions ?

Alain Hehn : "Le principal changement concerne la redéfinition des catégories de bénéficiaires, tous extérieurs à l’UL. A côté de ce point majeur, d’autres principes et modifications ont été apportés. Par exemple, le Doctorat a été confirmé en tant que diplôme minimum requis pour pouvoir bénéficier d’un CMA et le document-type a été simplifié. Enfin, il a été fait le choix de renommer le « Contrat de Membre Associé » en « Convention de Chercheur Associé » (CCA) afin d’affirmer le niveau de diplôme requis et de mettre le focus sur l’aspect recherche lié à ce type d’association. Les nouvelles modalités et la convention-type sont jointes à cet article."

Quelles sont les conséquences pour les unités de recherche ?

Alain Hehn : "Cette nouvelle procédure permet un cadrage plus clair des modalités permettant l’établissement d’une CCA pour les unités de recherche comme pour les services centraux. La mise en place d’une convention-type simplifiée facilitera sa mise en œuvre."

Pour accompagner au mieux les unités de recherche dans cette évolution, la Direction de la Recherche et de la Valorisation (DRV) – Sous-direction de l’Administration de la Recherche (SDAR) propose deux moments d’échanges ouverts à tous les :