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IRENEE – Journée d'études – mercredi 23 novembre – Mensonge(s) et droit public


Temps de lecture : 1 minute

Informations pratiques

Localisation : Salle des assemblées 13 place Carnot 54000 Nancy
Date de début : 23/11/2016 Date de fin : 23/11/2016

Toutes les dates

  • 23/11/2016

Tous les lieux

  • Salle des assemblées

    13 place Carnot

    54000 Nancy

La journée d’études s’interroge sur la question du mensonge sous le prisme particulier du droit public, afin d’éclairer les divers aspects de son traitement juridique. Selon le Littré, le mensonge est un « discours contraire à la vérité, tenu avec dessein de tromper ». Ses implications juridiques demeurent incertaines, en particulier à l’égard des acteurs publics, tant dans leurs relations avec les autres que dans leurs rapports internes. Le mensonge apparaît en effet comme un concept relativement a-juridique qui doit être confronté à d’autres notions qui semblent s’en rapprocher et s’en distinguent pourtant : le dol, la fraude, l’absence de bonne foi, l’insincérité, la perte de confiance… Comment, dès lors, le droit public peut-il prendre en  compte et traiter le mensonge ?