[Rencontre] Céline Kutlu, doctorante au laboratoire IRENEE

 

Après avoir hésité entre des études de droit et des études de géographie, mon choix s’est porté vers un parcours juridique, dans l’optique de me spécialiser en droit de l’environnement, dont les enjeux de protection résonnent actuellement comme une urgence. 

J’ai d’abord dû acquérir une base de connaissances juridiques. J’ai ainsi débuté ma Licence en 2014 à l’université de Nantes, qui proposait par ailleurs un cursus intégré de droit franco-allemand. Cette filière m’a donné la possibilité de passer trois semestres dans l’université partenaire de Mayence, en Allemagne et d’obtenir un double diplôme. Ce séjour a été très enrichissant d’un point de vue culturel et personnel. Il m’a aussi permis de me familiariser avec un autre système juridique et universitaire. Après quatre années d’étude à attendre ma spécialisation en droit de l’environnement, j’ai effectué le Master 2 de « droit de l’environnement, des territoires et des risques » à Strasbourg. Cette année très abondante a été l’occasion de renforcer mes connaissances juridiques dans les domaines touchant à l’environnement, comme par exemple la lutte contre les pollutions (eaux, air, sols) et contre les nuisances (industries pouvant porter atteinte à l’environnement), la conservation des milieux et des espèces ou la gestion des risques naturels et technologiques. J’ai beaucoup apprécié la diversité des matières du droit qui peuvent être sollicitées ainsi que l’importance de la pluridisciplinarité.

J’ai ensuite débuté mon doctorat au laboratoire de droit public, l’Institut de Recherches sur l’Evolution de la Nation et de l’Etat (IRENEE) à Nancy en novembre 2019. J’ai répondu à une offre de thèse qui réunissait toutes mes conditions, telles que du droit de l’environnement avec une dimension de droit comparé franco-allemand, plus enrichissante pour moi qu’une seule vision nationale du droit. De plus, j’avais déjà pu croiser mon directeur de thèse, Monsieur Jochen Sohnle, qui intervenait dans mon Master 2 à Strasbourg. 

 

 L’offre de thèse s’intitulait « L’articulation juridique des ressources naturelles du sol et du sous-sol dans une perspective comparée : France et Allemagne ». Cependant, ce sujet a été formulé de manière très vaste, ce qui me permet une certaine liberté dans l’appréhension et l’orientation spécifique à donner à ce travail de recherche.

J’ai donc choisi de restreindre mon sujet à la ressource en eaux souterraines, fortement sollicitée pour remplir des fonctions écologiques (permet la vie des écosystèmes), sociales (assure l’essentiel des besoins en eau potable) et économiques (besoins agricoles, industriels, énergétiques). L’objectif principal de cette étude comparative est de venir apporter des connaissances sur les régimes juridiques français, allemands et européens, applicables à la gestion, la protection et la restauration des eaux souterraines, risquant de subir des impacts quantitatifs (épuisement de la ressource) et/ou qualitatifs (pollutions). Il s’agira aussi d’étudier la coopération entre des acteurs de l’eau en France et en Allemagne face à des enjeux communs sur les eaux partagées au sein du district hydrographique international du Rhin (DHI Rhin). En effet, les impacts environnementaux ne s’arrêtent pas aux frontières. 

 

Ma thèse s’inscrit dans le projet pluridisciplinaire IMPACT DEEPSURF- Deep to Surface- de l’initiative Lorraine Université d’Excellence (LUE). Le projet étudie les transferts de matière et de chaleur entre les compartiments géologiques profonds et la zone critique en surface- qui regroupe les sols, la végétation (et la biosphère d’une manière générale) ainsi que la basse atmosphère- qui peuvent avoir lieu lors de l’utilisation de ces compartiments dans le cadre de la transition énergétique. Concrètement, il peut s’agir de projets de stockages géologiques ou de l’optimisation de la production de biomasse énergétique (filière Bois Energie). Démarré en novembre 2018, il s’inscrit dans trois des six défis sociétaux identifiés par LUE : (1) gestion durable des ressources naturelles et de l’environnement, (2) énergies du futur et transition énergétique, (3) chaîne de valeur des matériaux.

DEEPSURF regroupe 9 établissements publics et 6 sociétés privées. Ce projet pluridisciplinaire rassemble une centaine de chercheurs issus de 12 laboratoires lorrains différents qui recouvre les thématiques suivantes : les géosciences, les sciences du sol, les sciences forestières, la biologie, les mathématiques, l’économie, la géographie, la psychologie et le droit public. 

Il faudra ainsi que j’apporte la dimension juridique au projet, afin de comprendre comment s’articule la réglementation des activités humaines d’exploitation du sol et du sous-sol (urbanisation, agriculture, industrie, énergie, captage d’eau…) pour empêcher les conséquences sur l’eau souterraine. De plus, ces normes doivent être en mesure de concilier des préoccupations socio-environnementales et économiques face aux usages concurrents sur cette même ressource. 

 

Etant donné que ma thèse porte sur du droit comparé entre ces deux pays, il m’a semblé évident de resserrer mes liens avec ce pays transfrontalier. Ce travail nécessitera d’aller à la rencontre de multiples professionnels français et allemands compétents dans le domaine de l’eau, ce qui sera facilité par la mise en œuvre d’une cotutelle de thèse avec l’université allemande de Sarrebruck. Je n’y vois donc que des avantages : être en contact direct avec une professeure de droit allemand, avoir un accès en bibliothèque, gagner en proximité avec des acteurs de l’eau et avoir la possibilité de continuer de perfectionner mon niveau d’allemand.